Mentions légales
MENTIONS LÉGALES
Dernière mise à jour : 13/02/2026
1. Éditeur du site
Le site urbaincouture.fr est édité par :
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Nom commercial : Urbain Couture
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Forme juridique : Entreprise individuelle (EI)
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Nom de l'entrepreneur : Yassine El Moukhtari
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Siège social : Frans Van Hombeeckplein 40, 2600 Antwerpen, Belgique
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Numéro d’entreprise (BCE/KBO) : 0739.692.801
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Numéro de TVA : BE0739692801
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Email : info@urbaincouture.fr
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Yassine El Moukhtari, en sa qualité de représentant légal de l’entreprise.
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par la société Shopify Inc., dont le siège social est situé : 151 O’Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada. Site web : https://www.shopify.com
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, logos, designs, graphismes, vidéos, structure) est la propriété exclusive d'Urbain Couture. Toute reproduction, distribution, modification ou exploitation de ces contenus, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite et peut donner lieu à des poursuites.
5. Responsabilité
Urbain Couture s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, l'entreprise ne pourra être tenue responsable des erreurs, omissions ou d'une indisponibilité temporaire du service.
6. Protection des données personnelles
Les données personnelles collectées via le site sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Pour exercer vos droits d'accès, de rectification ou de suppression, ou pour plus d’informations, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.
7. Droit applicable et médiation
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit belge. Tout litige relatif à l’utilisation du site sera soumis aux tribunaux compétents du siège social de l’entreprise.
Conformément au Code de la consommation, en cas de litige, le client a également la possibilité de recourir à une procédure de médiation de la consommation ou à tout autre mode alternatif de règlement des différends.
